Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 5 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) état de section
Aperçu avant impression Affichage :
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Contribution foncière.
Contribution foncière.