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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pièce comptable Français
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Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Télécommunications.
Télécommunications.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
4ème tranche.
4ème tranche.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
École des filles.
École des filles.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Édifices publics.
Édifices publics.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Mairie-école.
Mairie-école.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Lotissements.
Lotissements.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
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