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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) financement
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Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de...
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Sinistres.
Sinistres.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Édifices publics.
Édifices publics.
Pont bascule.
Pont bascule.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Cimetière.
Cimetière.
Forêt communale.
Forêt communale.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de garçons.
École de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
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