Archives communales de l’Ain

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

Cadastre ordonné par la Constituante.

Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.

États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.

Délimitation de la commune et nivellement.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.