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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Assainissement.
Assainissement.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
École des Pigots.
École des Pigots.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Pont bascule.
Pont bascule.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Transport.
Transport.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.