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Descriptions archivistiques
Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France) Dossier
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Croissant
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Transport.
Transport.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Transport.
Transport.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway.
Tramway.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Téléphone.
Téléphone.