Archives communales de l’Ain

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.

Ponts.

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

École de filles située au bourg.

Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.

Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

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Ponts.

Chemins vicinaux et ruraux.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

École de filles située au bourg.

Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.

Chemins vicinaux ordinaires.

École de garçons.

Bâtiments scolaires.

Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.

Téléphone.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

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Chemins vicinaux et ruraux.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

École de filles située au bourg.

Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.

Chemins vicinaux ordinaires.

École de garçons.

Bâtiments scolaires.

Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.

Téléphone.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.