Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 21 résultats

Descriptions archivistiques
Chaley (Ain, France) Dossier plan
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Installations classées.
Installations classées.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Forêt communale.
Forêt communale.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.