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Archival description
Fonds communal de Chaley Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
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Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.