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Fonds communal de Confrançon Confrançon (Ain, France) plan
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Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
École des Pigots.
École des Pigots.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Pont bascule.
Pont bascule.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.