Affichage de 28 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Confrançon (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École des Pigots.
École des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Pont bascule.
Pont bascule.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Assainissement.
Assainissement.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.