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Descriptions archivistiques
Confrançon (Ain, France) équipement Français
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Décroissant
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Pont bascule.
Pont bascule.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
École des Pigots.
École des Pigots.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.