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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Confrançon (Ain, France) administration générale
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Croissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Assainissement.
Assainissement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.