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Descriptions archivistiques
Confrançon (Ain, France) administration générale
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Croissant
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.