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Confrançon (Ain, France) enquête publique
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Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Assainissement.
Assainissement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.