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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Tenay (Ain, France)
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Croissant
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Transports.
Transports.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.