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Descriptions archivistiques
Léaz (Ain, France)
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Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Fonds communal de Léaz
Fonds communal de Léaz
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Belles actions.
Belles actions.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Emprunts.
Emprunts.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Rémunération.
Rémunération.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
1961-1965
1961-1965
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
1955-1957
1955-1957
1950-1954
1950-1954
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
1936-1949
1936-1949
1970-1982
1970-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
1960-1982
1960-1982
1940-1959
1940-1959
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
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