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Descriptions archivistiques
Pouillat (Ain, France) finances publiques
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Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
École communale.
École communale.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.