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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) Courtes (Ain, France) -- Chemin rural n°1 aménagement
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Chemins ruraux et communaux.

Chemin rural de la Haute Chanée, redressement et élargissement : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, soumissions, correspondance (1886).
Chemin rural non classé, rectification : arrêtés préfectoraux, aliénation de délaissés de chemins, procès-verbal d’estimation de terrain, acte, correspondance (1887-1888).
Chemin rural n°1, élargissement, entre le chemin vicinal ordinaire n°1 et le hameau de la Basse Chanée et ouverture et reconnaissance : arrêté de reconnaissance, actes, arrêtés préfectoraux, projet, plans, correspondance (1913).
Chemin rural des Piffauds à Barberet, amélioration et empierrement : listes nominatives des souscriptions particulières (1934-1936).
Chemin communal dit des Étés, rectification sur une longueur de 141,70 mètres : arrêté préfectoral, avis d’enquête publique, projet, rapport de l’agent-voyer cantonal, plan parcellaire (1907).
Chemin communal dit de La Luminaire, élargissement et ouverture d’un prolongement : arrêté préfectoral, devis et détail estimatif des travaux, avis d’enquête publique, actes, plan parcellaire, correspondance (1911).
Chemin communal de Barberet à La Petite Forêt, élargissement entre les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 et entre le chemin vicinal ordinaire n°2 et la Petite Forêt : procès-verbal de réunion préparatoire des intéressés pour une association syndicale, actes, plan parcellaire, correspondance (1930).

Chemins communaux, vicinaux et ruraux.

Classement et reconnaissance, changement de classe du chemin vicinal tendant du chemin de 1ère classe de Saint-Nizier-le-Bouchoux au chemin de grande communication n°2 : correspondance (1844) ; classement des chemins vicinaux : courrier (1849) ; reconnaissance et fixation du tracé du chemin rural n°1 et aliénation de parcelles de terrains formant le délaissé dudit chemin : courrier (1913) ; tableau général des chemins ruraux (1913) ; classement de chemins vicinaux dans la voirie communale : liste de proposition des chemins vicinaux à incorporer, délibérations (1959) ; inventaire des chemins ruraux en lacune : liste (1963) ; classement des voies communales : tableau, délibérations (1964).
Alignement : arrêtés portant alignement, permissions de voirie (1885-1886, 1888, 1893, 1901, 1907, 1910, 1936, 1956, 1961-1964, 1968, 1975).