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Descriptions archivistiques
Attignat (Ain, France) Dossier plan
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École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Télécommunications.
Télécommunications.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.