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Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
1790 (14 février) - an IV (4 brumaire), an V (5 et 20 thermidor), an XII (4 germinal)
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
1865 (7 mai) - 1905 (9 février)
Fait partie de Fonds communal de Lent
1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)
Fait partie de Fonds communal de Lent
1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
Fait partie de Fonds communal de Lent
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Répartiteurs et classificateurs : arrêtés de nomination (1919-1924).
Impôt sur le revenu, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1926-1982).
Contributions directes, impôts locaux : états du montant des rôles (1962-1982).
Commission communale des impôts directs : nomination des commissaires (1971-1977).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1962-1981).
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres à souche des déclarations (1966-1975).
Taxe locale d’équipement, instauration et relèvement du taux (1974-1977).
Institut géographique national, implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plans, instructions (1949).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Soldats décédés : registre à souche des bulletins portant avis de décès (1889-1959). Soutiens de famille : états nominatifs (1920-1922). Ajournement, insoumission (1922). Ordre de route (1925).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Autorisations de battues et de destruction de nuisibles : arrêtés, liste des propriétaires d’étangs, consignes (1922-1982). Nomination de gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1919-1974). Taxe sur les chasses gardées : rôles, déclarations (1922-1936).
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Registres de permis (1969-1984), listes nominatives (1957-1982).
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Police économique, fêtes et bals.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Mercerie, fermeture et liquidation des marchandises : demande d’autorisation (1935).
Débits de boisson : demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, récépissés de déclaration, autorisations d’ouverture, correspondance (1922-1980).
Café et hôtel : demande de fermeture tardive (1928-1932).
Vente de cartouches de chasse : déclarations (1960-1966).
Boulangerie, fermeture hebdomadaire : demande de dérogation (1968).
Hôtels de tourisme, classement : arrêté préfectoraux (1966-1967).
Fêtes patronale et nationale, organisation : déclarations à la Sacem, états des dépenses, autorisations préfectorales de courses cyclistes « Prix de Lent », factures, correspondance (1937-1982).
Comité des fêtes : récépissé de déclaration d’association en préfecture, calendriers des fêtes (1950-1981).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Transports de corps, permis d’inhumation et d’exhumation, correspondance.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales et d’appel des votants.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Conseil municipal, élections municipales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Conseil municipal, élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, décision d’annulation par le tribunal administratif, affiches (1929-1979) ; conseillers municipaux, démission et indemnisation (1973-1981). Légalisation de signatures (1964).
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