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Descriptions archivistiques

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Fonds communal de Lent

Fonds communal de Lent

Finances, impôts et comptabilité

Finances, impôts et comptabilité

Taille.

Taille.

Administration générale de la commune

Administration générale de la commune

Conseil municipal

Conseil municipal

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Registres des délibérations du conseil municipal.

1790 (14 février) - an IV (4 brumaire), an V (5 et 20 thermidor), an XII (4 germinal)

1790 (14 février) - an IV (4 brumaire), an V (5 et 20 thermidor), an XII (4 germinal)

1865 (7 mai) - 1905 (9 février)

1865 (7 mai) - 1905 (9 février)

1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)

1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)

1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)

1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)

Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.

Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

1915-1939

1915-1939

1942-1977

1942-1977

Actes de l’administration municipale

Actes de l’administration municipale

Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).

Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).

Correspondance passive.

Correspondance passive.

1916-1926

1916-1926

1927-1936

1927-1936

1937-1939

1937-1939

1942-1944

1942-1944

1945-1947

1945-1947

Administration générale de la commune

Administration générale de la commune

Limites territoriales.

Limites territoriales.

Histoire locale et archives communales.

Histoire locale et archives communales.

Contentieux, assurance

Contentieux, assurance

Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.

Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.

Assurance.

Assurance.

État civil

État civil

Registres d’état civil.

Registres d’état civil.

1793-1802

1793-1802

Naissances

Naissances

Mariages

Mariages

Décès

Décès

1823-1832

1823-1832

Naissances

Naissances

Mariages

Mariages

Décès

Décès

1833-1842

1833-1842

Naissances

Naissances

Mariages

Mariages

Décès

Décès

1843-1851

1843-1851

Naissances

Naissances

Mariages

Mariages

Décès

Décès

1852-1862

1852-1862

Naissances

Naissances

Mariages

Mariages

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