- T4-14
- recordgrp
- 1953-1982
Part of Fonds communal de Lent
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Opération d’aménagement et occupation du sol.
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Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
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Échange de terrain et autorisation de lotir : permis de lotir, plans, délibérations, correspondance.
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Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.
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Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Registre des procès-verbaux d’assemblée générale, livres comptable, cahiers d’enregistrement des cotisations.
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Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.
Untitled
Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts.
Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.
Untitled
Livre de caisse, livre comptable des dépenses et recettes, livret de compte courant.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Registre des délibérations, listes de membres, livres comptables et des cotisations, registres des consultations et visites médicales, statuts, livrets de sociétaires, livrets de visite médicale, correspondance.
Manifestations et épreuves sportives.
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Concours des villages et maisons fleuries.
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Participation.
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Classement d’objets mobiliers et inscription à l’inventaire supplémentaire : arrêté de classement de la tour de l’horloge, arrêté de classement d’une plaque d’attribution des indulgences à l’église, arrêté d’inscription d’une maison à pans de bois, correspondance.
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Création et fonctionnement : programmation, livre comptable, compte rendu financier, marché de gré à gré, délibérations, correspondance.
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Instruction publique et accueil périscolaire.
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Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
Transport scolaire (1962-1964).
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Instruction publique, sciences, lettres et arts
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Modification des statuts : arrêté d’approbation, affiche.
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Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices, certificats médicaux, certificats de bonnes mœurs, bulletins de naissance.
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Dossiers individuels, notifications, correspondance.
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Notifications, listes nominatives, carnets de feuilles de maladie, correspondance, instructions.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
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Listes nominatives, notifications, instructions, correspondance.
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Registre des déclarations d’adhésion, déclaration individuelle.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
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Fondation Cognacq-Jay (1923). Caisse d’épargne, prime de naissance (1960).
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Internement : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, correspondance.
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Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
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Listes des personnes secourues, correspondance.
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Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (1899-1951) ; commission administrative, élection et désignation des membres : délibérations, arrêtés municipaux, procès-verbaux d’élection, d’installation et de notification, correspondance (1922-1982).
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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Séparation des Églises et de l’État.
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Inventaire des objets d’arts classés, baux de location des biens de la fabrique, instructions, correspondance.
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Rivière de la Veyle et cours d’eau.
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Curage et aménagement (1917-1982). Relations avec le Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien (1966-1983).
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Acquisition et ouverture d’une gravière : jugement d’expropriation, plan parcellaire, correspondance (1917-1923). Exploitation de la carrière Poyet : demande d’autorisation, plan, arrêtés préfectoraux, correspondance (1979-1981).
Transport de matières dangereuses.
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Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).
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Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
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Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
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Cahier des charges, projet de tarif, dossier d’enquête, servitude, correspondance.
Moyens de transport, électricité
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