Élections socioprofessionnelles. Add to clipboard 1K5 File 1920-1982 Part of Fonds communal d'Illiat Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1920, 1925-1982).Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1920, 1924-1979).Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1938-1980).Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).Mutualité sociale agricole : listes électorales (1952-1977).Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, circulaires (1950-1962).
Sapeurs-pompiers. Add to clipboard 3H1 File 1907-1948 Part of Fonds communal d'Illiat Fonctionnement, habillement et équipement matériel : traités de gré à gré, correspondance (1924, 1948) ; élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement, feuille d’inscription (1907, 1912, 1920, 1928).
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement. Add to clipboard 1K1 File 1791-1982 (lacunes : 1793-1802, 1804-1918) Part of Fonds communal d'Illiat