Affichage de 15 résultats

Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) justice
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Police économique.
Police économique.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Gestion courante.
Gestion courante.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
1793-1982
1793-1982