Budgets et comptes, comptabilité. Add to clipboard 11W2 File 1981-1990 Part of Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, situations financières, délibérations (1981-1990). Dépenses et recettes : bordereaux de titres de recette, bordereaux de mandats de dépense [1] (1981-1990). [1] On trouve les bordereaux de titres de recette uniquement pour la période 1981-1984.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur. Add to clipboard 1L6-7 recordgrp an IV (1796)-1916 (lacunes : 1814, 1816-1817, 1828, 1830-1834, 1836, 1838-1839, 1842, 1845, 1847-1864 et 1895 (2e partie) – 1899 (1ère partie)) Part of Fonds communal d'Illiat