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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) compte administratif
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Décroissant

Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.

On trouve les chapitres additionnels à compter de 1864, les comptes administratifs à compter de 1895 et les situations financières et balances générales à compter de 1976.

Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.

Budgets et comptes, comptabilité.

Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, situations financières, délibérations (1981-1990). Dépenses et recettes : bordereaux de titres de recette, bordereaux de mandats de dépense [1] (1981-1990).

[1] On trouve les bordereaux de titres de recette uniquement pour la période 1981-1984.

Budgets et comptes.

  • 1Q5
  • Dossier
  • 1896-1980 (lacunes : budgets 1896-1897 et 1900-1901 ; budgets primitifs 1959, 1963, 1969 et 1972 ; budget supplémentaire 1972 ; comptes administratifs 1910-1914, 1924, 1926 et 1957-1958 ; budgets et comptes 1975)

    • Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative (1896-1897, 1902-1939, 1957-1980).