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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Vote de crédits.
Vote de crédits.
Volume 2 (F à V)
Volume 2 (F à V)
Volume 1 (A à D)
Volume 1 (A à D)
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Viticulture.
Viticulture.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Urbanisme
Urbanisme
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Textes officiels.
Textes officiels.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours
Secours
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
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