Showing 6 results

Archival description
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) justice
Print preview View:
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
1793-1982
1793-1982
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.