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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) procès-verbal
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Accidents du travail.
Accidents du travail.
Aliénés.
Aliénés.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
École.
École.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Étangs.
Étangs.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement