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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) Dossier Français
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1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
Archives communales.
Archives communales.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Contentieux.
Contentieux.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
1933-1942
1933-1942
Mariages.
Mariages.
1964-1972
1964-1972
1793-1863
1793-1863
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
1941-1953
1941-1953
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
1816-1959
1816-1959
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
An 9 (1801)-1909
An 9 (1801)-1909
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
1973-1976
1973-1976
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Mairie-école.
Mairie-école.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Presbytère.
Presbytère.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
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