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Journans, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Église.
Église.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Puits.
Puits.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.