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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) administration
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Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Conseil général.
Conseil général.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions directes.
Contributions directes.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Puits.
Puits.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
1817-1936
1817-1936
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Cimetière.
Cimetière.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Droits de place.
Droits de place.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Emprunts.
Emprunts.
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