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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Croissant
1844-1911
1844-1911
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Comité syndical.
Comité syndical.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Correspondance.
Correspondance.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Installations classées.
Installations classées.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Mariages.
Mariages.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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