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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) File société
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Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
1857-1953
1857-1953
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Vaccinations.
Vaccinations.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
1716-1739
1716-1739
1775-1792
1775-1792
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
1675-1699
1675-1699
1700-1715
1700-1715
1740-1754
1740-1754
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
1560-1674
1560-1674
1755-1774
1755-1774
Naissances et décès.
Naissances et décès.
1841-1982
1841-1982
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Administration militaire.
Administration militaire.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.