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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Dossier équipement
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Croissant
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Assainissement.
Assainissement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cimetière.
Cimetière.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
École des filles.
École des filles.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Lotissements.
Lotissements.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.