Archives communales de l’Ain

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Tableau statistique, vue 01.

Tableau statistique, vue 02.

Tableau statistique, vue 03.

Tableau statistique, vue 04.

Tableau statistique, vue 05.

Comité syndical.

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

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Comité syndical.

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.

1961-1993

Budgets et comptes.

1994-2005

2006-2009

Dépenses et recettes.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Tranches 1 à 3.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Tranches 4 à 8.

1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)

Comité syndical.

Personnel syndical.

Biens syndicaux.

Concession de distribution d’énergie électrique.

Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.

Distribution électrique, éclairage public.

1955, 1962-1972

Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.

1973-1985

1986-1995

1996-2001, 2004-2005

1956 (17 mai) - 1996 (20 février)

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Fonctionnement, SIEA.

1924-1940, 1961-1984

Budgets et comptes.

1985-1996

1997-2007

Dépenses et recettes.

Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.

Fonctionnement, personnel.

Travaux connexes au remembrement.