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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) procès-verbal de réunion
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Croissant
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Séance.
Séance.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.