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Vandeins, Mairie de (Ain, France) File
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Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°80158 - 80 24 512
n°80158 - 80 24 512
n°61 704 - 77 565
n°61 704 - 77 565
1947, n°3 025 - 60 651
1947, n°3 025 - 60 651
Lotissements.
Lotissements.
Fleurissement.
Fleurissement.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
École primaire communale.
École primaire communale.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Aliénés.
Aliénés.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1930-1980
1930-1980
1895-1929
1895-1929
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Téléphone.
Téléphone.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Gravières.
Gravières.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
1900-1926
1900-1926
1880-1899
1880-1899
1865-1879
1865-1879
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