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Vandeins, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Vandeins
Lotissements.
Lotissements.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Gravières.
Gravières.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Édifices publics.
Édifices publics.
Cimetière.
Cimetière.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
1939-1959
1939-1959
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.