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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Français
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Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
1939-1959
1939-1959
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bois communaux.
Bois communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Gravières.
Gravières.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Gaz.
Gaz.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs.
Étangs.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Lotissements.
Lotissements.
Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.