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Descriptions archivistiques

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Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.

1Q6-7
Groupe de documents
1895-1980

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.

1L1-5
Groupe de documents
1812-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

On trouve les chapitres additionnels à partir de 1865 et les comptes administratifs à partir de 1895.

Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.

Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.

1P1
Dossier
1896-1910

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Fabrique d’église. – Comptabilité : comptes administratif, compte de gestion (1896, 1898). Séparation des Églises et de l’État : décrets d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance sur la location du presbytère (1907-1910).

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