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Vandeins, Mairie de (Ain, France)
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Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°80158 - 80 24 512
n°80158 - 80 24 512
n°61 704 - 77 565
n°61 704 - 77 565
1947, n°3 025 - 60 651
1947, n°3 025 - 60 651
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Lotissements.
Lotissements.
Urbanisme
Urbanisme
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fleurissement.
Fleurissement.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
École primaire communale.
École primaire communale.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institutions diverses
Institutions diverses
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1930-1980
1930-1980
1895-1929
1895-1929
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
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