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Archival description
Vandeins, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Garde nationale.
Garde nationale.
Maison commune.
Maison commune.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Église.
Église.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
1825-1951
1825-1951
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
École primaire communale.
École primaire communale.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
1813-1979
1813-1979
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.