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Vandeins, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Accidents du travail.
Accidents du travail.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1825-1951
1825-1951
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
École primaire communale.
École primaire communale.
Église.
Église.
Maison commune.
Maison commune.
1813-1979
1813-1979
Garde nationale.
Garde nationale.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.