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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Transport.
Transport.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Assainissement.
Assainissement.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Pont bascule.
Pont bascule.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)