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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) agriculture
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Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Forêt communale.
Forêt communale.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Bétail.
Bétail.
Bureau économique.
Bureau économique.
Réquisitions.
Réquisitions.
Distillation.
Distillation.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
1936-1959
1936-1959
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Viticulture.
Viticulture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.