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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) structure communale d'aide sociale
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Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.