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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) convention
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Croissant
Assainissement.
Assainissement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Distillation.
Distillation.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.