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Croissant
1526-1780
1526-1780
1553-1780
1553-1780
1566-1758
1566-1758
[1700-1780]
[1700-1780]
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Assainissement.
Assainissement.
Associations.
Associations.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Carrières communales.
Carrières communales.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Création.
Création.
Création et élection.
Création et élection.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Distillation.
Distillation.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
École.
École.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
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